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Éditeur du site
Yannick Schweizer
Avenue de Chillon 78, 1820 Territet, Schweiz
Courriel : agentique@protonmail.com
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Directeur de la publication
Yannick Schweizer
Numéro de TVA
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Hébergeur
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Objet du site
le recensement des aires d'alimentation de captage d'eau potable délimitées en France métropolitaine, et les communes qu'elles touchent.
Sources des données
- Aires d Alimentation de Captage — Metropole
https://www.data.gouv.fr/datasets/aires-d-alimentation-de-captage-metropoleSource et conditions (vérifié le —): Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Jeu de donnees de forte valeur au titre du reglement (UE) 2023/138. - Referentiel des communes francaises
https://geo.api.gouv.frSource et conditions (vérifié le —): Licence Ouverte 2.0 (Etalab).
Propriété intellectuelle
La sélection, la mise en forme et la présentation de ces données constituent une base de données au sens des articles L341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'extraction ou la réutilisation d'une partie substantielle de son contenu est soumise à autorisation. Les données sources restent régies par leur propre licence, indiquée ci-dessus.
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